Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Texte intégral
212.1.Antenne installée sur un mur
L’installation d’une antenne sur le mur d’un bâtiment est assujettie aux normes suivantes :
1° sur un mur d’au plus 20 mètres de largeur, un nombre maximal de 2 antennes peuvent être installées;
2° sur un mur de plus de 20 mètres de largeur, un nombre maximal de 4 antennes peuvent être installées;
3° la dimension maximale de l’antenne est de 0,5 mètre carré;
4° la face extérieure de l’antenne ne fait pas saillie de plus de 0,50 mètre sur le mur où elle se trouve;
5° le sommet de l’antenne ne doit pas excéder de plus de 0,50 mètre le sommet où elle est installée;
6° la base de l’antenne est située à au moins 10 mètres de hauteur par rapport au niveau du sol adjacent. Lorsque l’antenne se trouve dans une zone où est autorisé un usage appartenant à l’un des groupes d’utilisation résidentielle, sa base doit être située à au moins 20 mètres par rapport au niveau du sol adjacent;
7° malgré le deuxième alinéa de l’article 212, la couleur de chacune des parties de l’antenne et de ses accessoires doit être apparentée à la couleur du revêtement de la partie du mur où elle est installée.